Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Produits
Les bijoux proposés à la vente sont fabriqués à la main, en pièce unique ou en très petite série. Chaque modèle peut donc présenter de légères variations par rapport aux photos. Ces différences ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts.
2. Prix
Les prix indiqués sont en euros, toutes taxes comprises (TVA non applicable selon l’article 293 B du CGI).
Les frais de port sont précisés avant validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
Une confirmation est envoyée par email à réception du paiement.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige avec l’acheteur.
4. Paiement
Les paiements s’effectuent via les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, PayPal, etc.).
La commande est expédiée après validation du paiement.
5. Livraison
Les commandes sont expédiées depuis la France, dans un délai de 2 à 5 jours ouvrés (hors période exceptionnelle).
Les livraisons sont assurées par [La Poste / Mondial Relay, à adapter].
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation,
“Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats […] de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.”
Les bijoux proposés sur ce site étant réalisés à la main, en exemplaire unique ou en très petite série, ils ne sont ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut avéré.
Si un article présente un défaut à la réception, merci de nous contacter dans un délai de 48h avec des photos à l’appui. Une solution adaptée vous sera alors proposée.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photos, créations, visuels, etc.) sont la propriété exclusive de Rainbow Rock. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
8. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Il suffit d’en faire la demande par email.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.